Déposée le 3 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) B J P
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LA QUALITE D'AUTREFOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-36 du 8 septembre 1995.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) B J P domicilié(e) 59, avenue Mozart, 75016 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 835 027 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France.
La marque LA QUALITE D'AUTREFOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95583600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
B J P (Société à responsabilité limitée) - 59, avenue Mozart, 75016 PARIS - France - SIREN 388835027
BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-03
Publication - Publication le 8 sept. 1995 au BOPI 1995-36
Cuir et imitations du cuir; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) notamment sacs de voyage; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Vêtements (habillement); chaussures (autres qu'orthopédiques); chapellerie.Jeux et jouets notamment croquet
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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